Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Piccolo Milan
Entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise
Adresse : 96 avenue de Saint-Ouen, 75018 Paris, France
SIREN : 999 932 296
SIRET : 999 932 296 00018
E-mail : [email protected]
Téléphone : 06 87 35 93 06
Nom commercial exploité sur le site : Coin Bleu Studio / CBS.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Piccolo Milan
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723
États-Unis
Téléphone : +1 559-288-7060
Le site Coin Bleu Studio est déployé sur l’infrastructure Vercel.
4. Activité du site
Coin Bleu Studio propose notamment :
- des prestations d'enregistrement en studio ;
- des prestations de mixage ;
- des prestations de mastering ;
- un système de réservation de séances avec versement d'un acompte ;
- un catalogue de productions musicales proposées sous licence non exclusive.
Les caractéristiques, tarifs et conditions applicables aux prestations et aux licences sont présentés sur le site et, lorsqu'elles s'appliquent, dans les Conditions Générales de Vente.
5. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site, notamment les textes, éléments graphiques, logos, photographies, vidéos, créations sonores, productions musicales, interfaces et éléments de conception, peuvent être protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable du titulaire des droits concerné ou exception prévue par la loi, leur reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, n'est pas autorisée.
Les droits relatifs aux productions musicales proposées sur le site sont également soumis aux conditions de licence applicables à chaque offre.
6. Données personnelles
Coin Bleu Studio est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre notamment :
- des demandes et réservations de séances ;
- du paiement des acomptes ;
- de l'achat de productions musicales ;
- de la gestion et de la livraison des commandes ;
- de la publication d'avis ;
- de l'administration et de la sécurisation du site.
Les modalités de ces traitements et les droits des personnes concernées sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.
7. Cookies et services tiers
Le site peut utiliser des technologies nécessaires à son fonctionnement ainsi que certains services techniques tiers.
Les informations relatives aux données collectées, à leurs finalités et aux éventuels traceurs utilisés sont précisées dans la Politique de confidentialité et, lorsqu'un consentement est requis, dans le dispositif de gestion des cookies correspondant.
8. Conditions commerciales
Les conditions relatives notamment :
- aux réservations ;
- aux acomptes ;
- aux annulations ;
- aux reports de séances ;
- aux retards et absences ;
- aux paiements ;
- aux prestations d'enregistrement, mixage et mastering ;
- à la vente et aux licences de productions musicales ;
ne sont pas régies par les présentes mentions légales.
Elles doivent être définies dans les Conditions Générales de Vente et, lorsque nécessaire, dans les conditions particulières ou licences applicables aux productions musicales.
9. Contact
Pour toute question relative au site ou à l'activité de Coin Bleu Studio :
E-mail : [email protected]
Téléphone : 06 87 35 93 06
Pour toute demande concernant les données personnelles, se reporter à la Politique de confidentialité.